Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sweet science
M. patrick Chemoul

Numéro de dépôt :
4032263
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
sweet science de patrick Chemoul

Présentation de la marque sweet science

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par monsieur patrick Chemoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sweet science » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur patrick Chemoul domicilié(e) 24 rue sibuet - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick Chemoul domicilié(e) 24 rue sibuet - 75012 - Paris - France.

La marque sweet science a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sweet science est expirée depuis le 13 septembre 2023.

patrick Chemoul a également déposé les autres marques suivantes : west kush , bobo n' roll , ingot , TAKE ME UP , J RAG


M. patrick Chemoul - 24 rue sibuet - 75012 - Paris - France


M. patrick Chemoul - 24 rue sibuet - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.